Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Petits Bons d'Yeu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAM domicilié(e) 3 rue Charles Lecocq - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 767 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAM, Mlle Camille Royer domicilié(e) 3 rue Charles Lecocq - 75015 - Paris - France.
La marque Les Petits Bons d'Yeu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Bons d'Yeu arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.
CIAM a également déposé les autres marques suivantes : CIAM
CIAM, SARL à capital variable - 3 rue Charles Lecocq - 75015 - Paris - France - SIREN 437767619
CIAM, Mlle Camille Royer - 3 rue Charles Lecocq - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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